CHARLES MONPELET
Présentation de la marque CHARLES MONPELET
Déposée le 29 juin 1995 par la société LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES MONPELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES MONPELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES MONPELET est expirée depuis le 29 juin 2005.
LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32